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Marques déposées par ROBILLARD Francis René Gilles
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"SERVICE GÉNÉRAL DES GÉOSTÉRÉOPHONES" "SAINT-BERNARD DES RUINES"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"SERVICE GÉNÉRAL DES GÉOSTÉRÉOPHONES" "SAINT-BERNARD DES RUINES"
ROBILLARD Francis René Gilles

Numéro de dépôt :
1386764
Date de dépôt :
22/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/09/1996
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Présentation de la marque "SERVICE GÉNÉRAL DES GÉOSTÉRÉOPHONES" "SAINT-BERNARD DES RUINES"

Déposée le 22 septembre 1986 par ROBILLARD Francis René Gilles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « "SERVICE GÉNÉRAL DES GÉOSTÉRÉOPHONES" "SAINT-BERNARD DES RUINES" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROBILLARD Francis René Gilles, domicilié(e) 17, rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET. - France.

La marque "SERVICE GÉNÉRAL DES GÉOSTÉRÉOPHONES" "SAINT-BERNARD DES RUINES" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "SERVICE GÉNÉRAL DES GÉOSTÉRÉOPHONES" "SAINT-BERNARD DES RUINES" est expirée depuis le 22 septembre 1996.

ROBILLARD Francis René Gilles a également déposé les autres marques suivantes : ORBICOM , ORBIPHONE


ROBILLARD Francis René Gilles - 17, rue Jules Ferry, 93170 BAGNOLET. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23

Appareil de secours en catastrophes.